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Clausse Pascal

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Tireur Fine-Art, Maître-Imprimeur & Conseil

 

Depuis 1981 au service des Arts et Industries Graphiques à Metz

• BTS Communication & Industries Graphiques, option "étude et réalisation de produits imprimés".
• Maîtrise en "techniques traditionnelles de l'imprimerie et de photogravure"
• Graphiste dès 1981 & Formateur P.A.O. dès 1987 sur Macintosh.
• Depuis 1990 au service des entreprises pour l'ensemble des services "Communication, Ressources et Qualité".
• Fondateur et gérant d'une agence de communication & studio graphique (durant 12 ans).
• Obtention du Label "Artiste Digigraphe®" par Epson en mai 2009 et création de l'activité Artisanale de Tirages Fine-Art et de l'Association.
Laboratoire Certifié par le fabricant de papier "Hahnemühle" (Le Moulin du Coq).

né le 02 juillet 1964 (57).

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Mentions légales

L’éditeur du Site : Clausse Pascal
Artisan qualifié n° 349671321 RM57

Enseigne : Hirondelles Color's
T.V.A. non applicable en vertu de l'article 293 B du CGI

Siret : 349 671 321 00058 - APE : 7420Z-T

Siège social : 19, rue des Minimes - 57000 METZ - France

Tél. : 06 70 25 87 25 
Web : www.hirondelles.com

Directeur de la publication : Pascal Clausse
Fournisseur d’hébergement : Open-Mac


Conditions générales

1. Objet
Nos ventes sont soumises aux présentes conditions générales qui prévalent sur toutes conditions d’achat sauf dérogation formelle et expresse de notre part.
La passation d’une commande implique l’adhésion entière et sans réserve du client à ces conditions générales de vente.
Commandes : les commandes passées par le client ne sont définitives qu’après acceptation de notre part. 
Les commandes sont fermes et définitives pour le client dès leur première émission. Toute modification ou annulation de commande ne pourra être prise en considération que si elle est parvenue par mail avant l’expédition de la marchandise.
Si celle-ci nous parvient alors que l'exécution ou la livraison de la commande est déjà en cours, le client sera redevable à l’égard de l'atelier des frais de transport aller-retour le cas échéant, du coût de la mise en œuvre de la commande, des frais d'emballage des marchandises s’il y a lieu et de tous frais générés par la modification ou l’annulation de la commande.

2. Prix et révision des prix
Les prix figurant sur nos tarifs, offres et factures sont énoncées en Euros. La T.V.A. est non applicable en vertu de l'article 293 B du CGI. Les prix sont susceptibles d'évoluer à n'importe quel moment en fonction des augmentations des matières utilisées à l'exécution des travaux proposés.

3. Délais de livraison
Les dates de livraison sont données de bonne foi, mais sans engagement de notre part. Nous n’acceptons ni demande d’indemnités, ni pénalités, ni annulation de commande pour retard. Le délai de livraison est suspendu en cas de force majeure. Il est entendu que nous faisons ce que nous pouvons.

4. Expéditions

Pour la France métropolitaine, toute commande sera majorée d’une participation aux frais de port, emballage et assurance en fonction de la taille et du poids au tarif du transporteur sans marge de notre part.
Nos expéditions sont faites par voie ordinaire La Poste Colissimo (2 à 3 jours ouvrables).
 Les frais consécutifs à des conditions particulières d’expédition demandées par le client (express, coursier, livraison le samedi, hors France métropolitaine) seront devisés et facturés au prix réel.
 Les travaux photographiques et autres produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée dans la commande. Pour le suivi de sa commande, l’utilisateur peut obtenir le numéro de suivi de la Poste par simple demande par e-mail.

5. Transfert de risques
Dans tous les cas, les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire.
 En cas de matériel détérioré ou manquant, etc. il appartient au destinataire de faire au transporteur toute contestation nécessaire et de confirmer ses réserves par actes extrajudiciaires ou par lettre recommandée avec accusé de réception, dans les 24h qui suivent la réception du matériel et de nous en informer.

6. Conditions de paiement
Les règlements sont faits au comptant à la livraison lorsque le client récupère ses travaux à l'atelier de Metz par chèque ou espèces. En cas de commande à distance, un règlement à la commande par chèque est demandé suite au devis proposé par nous et accepté par le client. Règlement par chèque ou Paypal ( Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. ).
Les prix applicables sont ceux indiqués sur le Site à la date de la confirmation de la commande. Aucune modification de prix ne s’appliquera aux commandes en cours de traitement sauf modifications demandées par le client. 
Les prix sont mentionnés en Euros et n'incluent pas la T.V.A. (non applicable en vertu de l'article 293 B du CGI).
 Clausse Pascal reste propriétaire des produits envoyés (tirages photos, supports, cadres, produits connexes, etc.) jusqu’à complet paiement de la facture.

7. Délai de rétractation
Selon l’article L.121-20-2 du code de la consommation, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour la fourniture de Services dont l’exécution a commencé, avec l’accord du client, avant la fin du délai de sept jours francs, de même que pour la fourniture des biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés.
Néanmoins, chez Clausse Pascal, la qualité est un point essentiel, présent dans chaque étape du traitement des photographies de l’utilisateur des Services. Par conséquent, si l’utilisateur estime que Clausse Pascal n’a pas répondu à ses attentes, il est autorisé à renvoyer ses tirages, créations ou objets photo dans les 7 jours de leur réception en précisant les motifs de son insatisfaction (passé ce délai, aucune demande de remboursement ne sera plus recevable). Les tirages ou objets photos feront l’objet au choix de l’utilisateur d’un nouveau contrôle qualité et éventuellement d’un nouveau tirage ou d’un remboursement sous forme de crédit ou par chèque, dans un délai de 21 jours à compter du retour de la commande initiale. L'atelier Hirondelles Color's de Pascal Clausse utilise une déshumidificateur électrique réglé entre 50 et 60 % maxi du taux d'humidité ambiant.

8. Droits de propriété intellectuelles
Le client s’interdit également de porter atteinte à des droits de propriété intellectuelle de tiers. L’utilisateur s’engage à respecter les lois et réglementations en vigueur et à n’utiliser que des contenus (textes, photos…) dont il dispose des droits, pour lesquels le titulaire des droits a donné son consentement exprès pour leur diffusion, ou qui sont libres de tout droit.
Pour rappel, le Code la Propriété Intellectuelle interdit toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, d’une oeuvre faite sans consentement de l’auteur ou de ses ayants droit. Seules “les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information” sont autorisées, sous réserve de l’indication du nom de l’auteur et de la source.
Le client garantit à Clausse Pascal qu’il dispose des droits nécessaires à la publication des photographies et autres contenus publiés sur le Site. Par droits, on entend notamment les droits relevant de la personnalité, les droits d’auteur, les droits sur les marques et autres signes distinctifs etc. Les Services et leur contenu (notamment les données, bases de données, logiciels, API, photographies, video, bandes sons, informations, illustrations, logos, marques, etc.) qui apparaissent ou sont disponibles sur le Site sont protégés au titre du droit d’auteur, du droit des brevets, du droit des producteurs de base de données ou de tout autre droit reconnu par la législation en vigueur. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, altération, modification, diffusion, intégrale ou partielle, des Services et/ou du contenu du Site, qu’il s’agisse du contenu appartenant à Clausse Pascal, à un tiers ou à un utilisateur, sans autorisation, est illicite.

Le client est responsable de l’ensemble des photographies, contenus, données, documents ou information de toute nature qu’il propose, exploite et / ou met en œuvre. Le client garantit que les photos transférées par tous moyens à Clausse Pascal ne portent pas atteinte aux droits des tiers. Le client garantit en outre Clausse Pascal contre tout recours en revendication et réclamation de toute nature, et notamment contre toute demande en dommages et intérêts, qu’un tiers pourrait former au titre de l’utilisation frauduleuse de toute image. Le client s’engage à assumer toutes les conséquences, notamment financières, résultant de l’utilisation frauduleuse des images de toute nature transmises et à indemniser Clausse Pascal de toutes condamnations et frais de défense éventuels résultant de telles réclamations en justice formées par des tiers.

9. Service Client
Pour toute information ou question relative à l’utilisation du Site, le service client Clausse Pascal est à la disposition des utilisateurs en cliquant sur la rubrique "contact".

10. Modification des conditions générales d’utilisation et des conditions spécifiques d’utilisation
Clausse Pascal peut à tout moment modifier les termes des présentes conditions générales d’utilisation et des conditions spécifiques. Ces modifications engagent l’utilisateur dès leur mise en ligne. Il est en conséquence recommandé à l’utilisateur de consulter régulièrement les conditions générales d’utilisation et éventuellement les conditions spécifiques d’utilisation afin de prendre connaissance de ces nouvelles conditions.

11. Clause de réserve de propriété
Le transfert de propriété de nos marchandises est suspendu jusqu’au paiement complet du prix par l’acheteur, c’est-à-dire de l’encaissement effectif du prix par notre société (réserve de propriété).
Cependant, l’acheteur en est responsable dès "leur délivrance", le matériel acheté voyageant à ses risques et périls.

12. Qualité et Relation Client
Si l’on se réfère à la norme ISO 9000:2000, la Qualité peut se définir comme "l’aptitude d'un ensemble de caractéristiques intrinsèques à satisfaire des exigences".
L'un des principes de base de la qualité est la prévention et l'amélioration permanente aussi appelée amélioration continue. Il s'agit donc de trouver le juste équilibre permettant d'éliminer au maximum les coûts liés à la non-qualité, afin d'obtenir une satisfaction client élevée, tout en y consacrant un budget raisonnable et un temps limité.
L'amélioration de la qualité permet à l'entreprise de travailler dans de meilleures conditions ce qui se traduit par une relation de confiance renforcée.
Accueil - Conseils - Respect - Performance - Transmission - Qualité - Environnement - Exemplarité
Tout est mis en œuvre pour répondre au mieux à tous nos clients, professionnels ou amateur éclairé. Hirondelles Color's, structure unipersonnelle, est à dimension humaine. Le travail manuel réalisé dans nos ateliers se doit de répondre à la charte qualité de l'artisan d'art et malgré tous les soins apportés, est sujet quelques fois à l'imperfection (de très très légère à visible). Le but est d'anticiper la critique du client mais lorsque celui-ci repère un défaut, nous allons rechercher très rapidement et ensemble, une solution amiable, en ouvrant le dialogue (en priorité à toute autre action). Le dialogue sera la clef d'une sérénité partagée qui fera gagner temps et argent à tous.
Je vous conseille fortement de lire sur le site www.hirondelles.com, la page de conseils. Avant la commande et après réception de nos produits; ces indications sont précieuses car la qualité des prestations Fine-Art exige de vous un minimum de connaissances et de responsabilités.

13. Juridiction
En cas de contestation, les tribunaux du ressort du siège de notre société, juridiction de Metz, seront seuls compétents, même en cas de pluralité de défenseurs, ou d’appel de garantie, ou de procédure d’urgence, en référé. Nos conditions de vente et de livraison ne peuvent opérer aucune novation ou dérogation à cette clause attributive de juridiction. Cependant le mieux est de parler des problèmes éventuels de vive-voix.

 

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